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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST
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COMTE DE BEAUFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE BEAUFORT
COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST SA

Numéro de dépôt :
93455985
Date de dépôt :
17/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2003

Présentation de la marque COMTE DE BEAUFORT

Déposée le 17 février 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE BEAUFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST domicilié(e) "CAMP DE SORRE", 46140 CASTELFRANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 363 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST - France.

La marque COMTE DE BEAUFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE BEAUFORT est expirée depuis le 17 février 2003.

COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNOBLES EN CAHORS , SEIGNEUR DE LA COSTE


COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST SA - "CAMP DE SORRE", 46140 CASTELFRANC - France - SIREN 379363105


SA COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'appellation Madiran